SCI BELLE TERRE - Permis de construire et DP

Active
393104492 Société civile immobilière Créée le 02/11/1993

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI BELLE TERRE

SCI BELLE TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saïx.

Profil et organisation

SCI BELLE TERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81710 à SAIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BELLE TERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
02/11/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BELLE TERRE

Activité d’urbanisme de SCI BELLE TERRE

SCI BELLE TERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2021 - 19/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BELLE TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2021 - 19/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BELLE TERRE

2 autorisations sur la période 19/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saïx.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BELLE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Des Mignonades Les Vergneres, Saïx (81710) PC Logement C3416 715 m² 104 m² 2021/04/19
Ch Des Mignonades, Saïx (81710) PC Logement A3419 666 m² 104 m² 2021/04/19

Répartition géographique des autorisations de SCI BELLE TERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BELLE TERRE

Sources des informations sur SCI BELLE TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BELLE TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BELLE TERRE ?
SCI BELLE TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BELLE TERRE ?
Le profil de SCI BELLE TERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BELLE TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BELLE TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BELLE TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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