SCI BEAU SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
391099603 Société civile immobilière Créée le 27/04/1993

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI BEAU SOLEIL

SCI BEAU SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Die.

Profil et organisation

SCI BEAU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26150 à Die.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BEAU SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
27/04/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BEAU SOLEIL

Activité d’urbanisme de SCI BEAU SOLEIL

SCI BEAU SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2013 - 13/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BEAU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2013 - 13/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BEAU SOLEIL

1 autorisation sur la période 13/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Die.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BEAU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BEAU SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BEAU SOLEIL

Sources des informations sur SCI BEAU SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BEAU SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BEAU SOLEIL ?
SCI BEAU SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BEAU SOLEIL ?
Le profil de SCI BEAU SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BEAU SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BEAU SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BEAU SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides