Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Haye, Saint-Briac-sur-Mer (35800) | PA | AP194, AP195 | — | 2022/11/25 |
SCI AVEL MOR - Permis d'aménager
Active
383176922
Autre société civile
PME
Créée le 24/09/1991
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI AVEL MOR
SCI AVEL MOR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Briac-sur-Mer.
Profil et organisation
SCI AVEL MOR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92700 à Colombes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI AVEL MOR
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/09/1991
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI AVEL MOR
Activité d’urbanisme de SCI AVEL MOR
SCI AVEL MOR compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2022 - 25/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI AVEL MOR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/11/2022 - 25/11/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI AVEL MOR
1 autorisation sur la période 25/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Briac-sur-Mer.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI AVEL MOR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI AVEL MOR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BOUYGUES IMMOBILIER
SIREN 562091546
Même département de siège
2 079 autorisations
1 910 PC
58 PA
111 PD
ICADE PROMOTION
SIREN 784606576
Même département de siège
399 autorisations
372 PC
7 PA
20 PD
MARIGNAN RESIDENCES
SIREN 419750252
Même département de siège
339 autorisations
321 PC
5 PA
13 PD
SNC IP1R
SIREN 844198960
Même département de siège
271 autorisations
260 PC
11 PD
VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
SIREN 435166285
Même département de siège
233 autorisations
221 PC
4 PA
8 PD
SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
SIREN 444760482
Même département de siège
130 autorisations
111 PC
1 PA
18 PD
Sources des informations sur SCI AVEL MOR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI AVEL MOR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AVEL MOR ?
SCI AVEL MOR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AVEL MOR ?
Le profil de SCI AVEL MOR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AVEL MOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AVEL MOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AVEL MOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable