S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS - Permis de construire et DP

Cessée
802511402 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 14/05/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnay-sous-Bois.

Profil et organisation

S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

Activité d’urbanisme de S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2014 - 01/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/12/2014 - 01/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

1 autorisation sur la période 01/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

Sources des informations sur S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS ?
S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS ?
Le profil de S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. AULNAY JACQUES DUCLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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