SCI ATP - Permis de construire et DP

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924856610 Société civile immobilière Créée le 05/03/2024

Présentation détaillée de SCI ATP

SCI ATP est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouilly-sur-Loire.

Profil et organisation

SCI ATP est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 58150 à POUILLY-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI ATP
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/03/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ATP

Activité d’urbanisme de SCI ATP

SCI ATP compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2025 - 15/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ATP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2025 - 15/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ATP

2 autorisations sur la période 10/03/2025 - 15/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pouilly-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ATP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0015 Quai Jules Pabiot, Pouilly-sur-Loire (58150) DP Locaux 0A2059 626 m² 60 m² 2025/10/15
0015 Quai Jules Pabiot, Pouilly-sur-Loire (58150) DP Locaux 0A2059 626 m² 105 m² 2025/03/10

Répartition géographique des autorisations de SCI ATP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ATP

Sources des informations sur SCI ATP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ATP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ATP ?
SCI ATP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ATP ?
Le profil de SCI ATP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ATP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ATP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ATP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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