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SCI ARJL - Permis de construire et DP

Active
448477364 Société civile immobilière Créée le 24/04/2003

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCI ARJL

SCI ARJL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

SCI ARJL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26300 à Alixan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ARJL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/04/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ARJL

Activité d’urbanisme de SCI ARJL

SCI ARJL compte 4 autorisations recensées sur la période 20/12/2019 - 04/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARJL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/12/2019 - 04/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ARJL

4 autorisations sur la période 20/12/2019 - 04/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARJL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ARJL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Romans-sur-Isère

3 autorisations

Bourg-de-Péage

1 autorisation

Département représenté

Drôme (26)

4 autorisations

Demandeurs comparables à SCI ARJL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations 20 PC 10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations 13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations 11 PC

Sources des informations sur SCI ARJL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARJL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARJL ?
SCI ARJL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARJL ?
Le profil de SCI ARJL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARJL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARJL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARJL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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