SCI ARC 06 - Permis de construire et DP

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908898760 Société civile immobilière Créée le 03/01/2022

Présentation détaillée de SCI ARC 06

SCI ARC 06 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vence.

Profil et organisation

SCI ARC 06 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06200 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI ARC 06
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ARC 06

Activité d’urbanisme de SCI ARC 06

SCI ARC 06 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2023 - 20/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARC 06, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/11/2023 - 20/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ARC 06

1 autorisation sur la période 20/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARC 06 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
738 Chemin De L'ormee, Vence (06140) PC Logement AX245, AX247 2 533 m² 349 m² 2023/11/20

Répartition géographique des autorisations de SCI ARC 06

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ARC 06

Sources des informations sur SCI ARC 06

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARC 06

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARC 06 ?
SCI ARC 06 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARC 06 ?
Le profil de SCI ARC 06 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARC 06 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARC 06 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARC 06 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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