SCI ANAPAN - Permis de construire et DP

Cessée
444684583 Société civile immobilière Créée le 01/01/2003

Présentation détaillée de SCI ANAPAN

SCI ANAPAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maule.

Profil et organisation

SCI ANAPAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78580 à Maule.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ANAPAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ANAPAN

Activité d’urbanisme de SCI ANAPAN

SCI ANAPAN compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2017 - 17/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ANAPAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/01/2017 - 17/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ANAPAN

1 autorisation sur la période 17/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Maule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ANAPAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ANAPAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ANAPAN

Sources des informations sur SCI ANAPAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ANAPAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ANAPAN ?
SCI ANAPAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ANAPAN ?
Le profil de SCI ANAPAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ANAPAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ANAPAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ANAPAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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