2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI AMILLY LE RUISSEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amilly.
SCI AMILLY LE RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI AMILLY LE RUISSEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2015 - 25/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI AMILLY LE RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/01/2015 - 25/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Amilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AMILLY LE RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De Rennes, Saint-Gilles (35590) | PC Logement | AC21, AC26 | 4 912 m² | 3 401 m² | 2016/02/25 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotis Du Clos Du Ruisseau- Ilot, Amilly (45200) | PC Logement | ZH58 | 537 m² | 263 m² | 2015/01/09 |
| Adresse Non Renseignée, Amilly (45200) | PC Logement | — | — | 1 100 m² | 2015/01/09 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
