SCI AMBILLY 2013 - Permis de construire et DP

Cessée
793473661 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 24/05/2013

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI AMBILLY 2013

SCI AMBILLY 2013 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambilly.

Profil et organisation

SCI AMBILLY 2013 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI AMBILLY 2013
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AMBILLY 2013

Activité d’urbanisme de SCI AMBILLY 2013

SCI AMBILLY 2013 compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2013 - 19/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AMBILLY 2013, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/11/2013 - 19/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI AMBILLY 2013

1 autorisation sur la période 19/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ambilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AMBILLY 2013 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI AMBILLY 2013

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI AMBILLY 2013

Sources des informations sur SCI AMBILLY 2013

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AMBILLY 2013

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AMBILLY 2013 ?
SCI AMBILLY 2013 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AMBILLY 2013 ?
Le profil de SCI AMBILLY 2013 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AMBILLY 2013 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AMBILLY 2013 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AMBILLY 2013 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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