SCI AC2G - Permis de construire et DP

Active
521965525 Autre société civile Créée le 30/03/2010

Présentation détaillée de SCI AC2G

SCI AC2G est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brunstatt-Didenheim.

Profil et organisation

SCI AC2G est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68720 à Zillisheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI AC2G
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AC2G

Activité d’urbanisme de SCI AC2G

SCI AC2G compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2015 - 27/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AC2G, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2015 - 27/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI AC2G

1 autorisation sur la période 27/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Brunstatt-Didenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AC2G dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI AC2G

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI AC2G

Sources des informations sur SCI AC2G

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AC2G

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AC2G ?
SCI AC2G est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AC2G ?
Le profil de SCI AC2G recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AC2G apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AC2G concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AC2G signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides