SCI A L'OMBRE DU TILLEUL - Permis de construire et DP

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983575390 Société civile immobilière Créée le 01/12/2023

Présentation détaillée de SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

SCI A L'OMBRE DU TILLEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hagenthal-le-Haut.

Profil et organisation

SCI A L'OMBRE DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68220 à Hagenthal-le-Haut.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI A L'OMBRE DU TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

Activité d’urbanisme de SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

SCI A L'OMBRE DU TILLEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2024 - 13/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI A L'OMBRE DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/09/2024 - 13/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

1 autorisation sur la période 13/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Hagenthal-le-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI A L'OMBRE DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
85 Rue De L'ecole, Hagenthal-le-Haut (68220) PC Logement 01355, 01140 2 202 m² 172 m² 2024/09/13

Répartition géographique des autorisations de SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

Sources des informations sur SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI A L'OMBRE DU TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI A L'OMBRE DU TILLEUL ?
SCI A L'OMBRE DU TILLEUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI A L'OMBRE DU TILLEUL ?
Le profil de SCI A L'OMBRE DU TILLEUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI A L'OMBRE DU TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI A L'OMBRE DU TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI A L'OMBRE DU TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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