SCI 86 A GRAND'RUE - Permis de construire et DP

Active
513687434 Autre société civile Créée le 05/06/2009

Présentation détaillée de SCI 86 A GRAND'RUE

SCI 86 A GRAND'RUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Horbourg-Wihr.

Profil et organisation

SCI 86 A GRAND'RUE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 86 A GRAND'RUE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/06/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 86 A GRAND'RUE

Activité d’urbanisme de SCI 86 A GRAND'RUE

SCI 86 A GRAND'RUE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2015 - 20/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 86 A GRAND'RUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2015 - 20/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 86 A GRAND'RUE

1 autorisation sur la période 20/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Horbourg-Wihr.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 86 A GRAND'RUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI 86 A GRAND'RUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI 86 A GRAND'RUE

Sources des informations sur SCI 86 A GRAND'RUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 86 A GRAND'RUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 86 A GRAND'RUE ?
SCI 86 A GRAND'RUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 86 A GRAND'RUE ?
Le profil de SCI 86 A GRAND'RUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 86 A GRAND'RUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 86 A GRAND'RUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 86 A GRAND'RUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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