SCI 360 HABITAT - Permis de construire et DP

Active
820648103 Société civile immobilière Créée le 31/05/2016

Présentation détaillée de SCI 360 HABITAT

SCI 360 HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgneuf.

Profil et organisation

SCI 360 HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17440 à Aytré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 360 HABITAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/05/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 360 HABITAT

Activité d’urbanisme de SCI 360 HABITAT

SCI 360 HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2022 - 10/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 360 HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2022 - 10/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 360 HABITAT

1 autorisation sur la période 10/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 360 HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI 360 HABITAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 360 HABITAT

Sources des informations sur SCI 360 HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 360 HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 360 HABITAT ?
SCI 360 HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 360 HABITAT ?
Le profil de SCI 360 HABITAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 360 HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 360 HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 360 HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides