2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
11
SCI 2BMS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Lapeyrouse-Fossat.
SCI 2BMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31180 à Rouffiac-Tolosan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 2BMS compte 11 autorisations recensées sur la période 27/02/2018 - 17/07/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 2BMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 27/02/2018 - 17/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Lapeyrouse-Fossat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 2BMS dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Benas"", Lapeyrouse-Fossat (31180) | PC Logement | A853 | 3 080 m² | 107 m² | 2020/06/22 |
| Benas, Lapeyrouse-Fossat (31180) | PC Logement | A853 | 3 419 m² | 112 m² | 2020/06/22 |
| Ch De Rouquette, Lapeyrouse-Fossat (31180) | PC Locaux | A1049 | 1 400 m² | 223 m² | 2020/03/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Lapeyrouse-Fossat
4 autorisations
L'Union
2 autorisations
Montjoire
2 autorisations
Garidech
1 autorisation
Gragnague
1 autorisation
Rouffiac-Tolosan
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
