2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI 22-23 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Herbiers.
SCI 22-23 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 18230 à Saint-Doulchard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 22-23 compte 3 autorisations recensées sur la période 27/07/2023 - 03/07/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 22-23, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/07/2023 - 03/07/2025, réparties dans 3 communes, principalement aux Herbiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 22-23 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fosse Cordon, Ponts (50300) | PC Locaux | ZI181 | 2 484 m² | 345 m² | 2023/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
