2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI 13 ZA LE CLOS DU ROCHER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquefort-la-Bédoule.
SCI 13 ZA LE CLOS DU ROCHER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13830 à Roquefort-la-Bédoule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI 13 ZA LE CLOS DU ROCHER compte 1 autorisation recensée sur la période 25/07/2013 - 25/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 13 ZA LE CLOS DU ROCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Roquefort-la-Bédoule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 13 ZA LE CLOS DU ROCHER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Z.a. Le Clos Du Rocher Quartier Les Camerlos Lot Na 13, Roquefort-la-Bédoule (13830) | PC Locaux | AC448 | 531 m² | 293 m² | 2013/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
