Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Vallee Des Rosiers, La Chapelle-Vaupelteigne (89800) | PD | AB70 | — | 2020/11/21 |
SCEV JEAN GOULLEY ET FILS - Permis de démolir
Active
378755169
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 25/06/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
SCEV JEAN GOULLEY ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Vaupelteigne.
Profil et organisation
SCEV JEAN GOULLEY ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89800 à La Chapelle-Vaupelteigne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/06/1990
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
Activité d’urbanisme de SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
SCEV JEAN GOULLEY ET FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2020 - 21/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV JEAN GOULLEY ET FILS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/11/2020 - 21/11/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
1 autorisation sur la période 21/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Vaupelteigne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DU CHAMP BEAUBLE
SIREN 329938781
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
DES PRES DE LA CURE
SIREN 329938815
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCEA VINCENT POMMIER
SIREN 442960688
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SCEA DE LA GARENNE
SIREN 522008952
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PD
DOMAINE FERRARI
SIREN 342310786
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
WILLIAM FEVRE
SIREN 379093016
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEV JEAN GOULLEY ET FILS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV JEAN GOULLEY ET FILS ?
SCEV JEAN GOULLEY ET FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV JEAN GOULLEY ET FILS ?
Le profil de SCEV JEAN GOULLEY ET FILS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV JEAN GOULLEY ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV JEAN GOULLEY ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV JEAN GOULLEY ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable