2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEV DOMAINE DES GERBEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solutré-Pouilly.
SCEV DOMAINE DES GERBEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71960 à Solutré-Pouilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV DOMAINE DES GERBEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2017 - 29/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE DES GERBEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Solutré-Pouilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE DES GERBEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapelle, Solutré-Pouilly (71960) | PC Locaux | C1000, C406 | 3 475 m² | 218 m² | 2017/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
