2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCEA YRUCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orsonville.
SCEA YRUCE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 78660 à Orsonville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA YRUCE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2013 - 16/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA YRUCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/04/2013 - 16/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Orsonville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA YRUCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ecuries, Orsonville (78660) | PC Locaux | D74, D77 | 11 146 m² | 1 924 m² | 2013/04/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Orsonville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ecurie, Orsonville (78660) | PD | D78, D80 | — | 2013/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
