2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCEA VILLE BELLANGER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hénansal.
SCEA VILLE BELLANGER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22400 à Hénansal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VILLE BELLANGER compte 5 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 02/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VILLE BELLANGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 12/05/2015 - 02/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Hénansal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VILLE BELLANGER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Bellanger, Hénansal (22400) | PC Locaux | ZI54, ZI69 | 17 777 m² | 1 916 m² | 2018/07/30 |
| La Ville Bellanger, Hénansal (22400) | PC Locaux | ZI54 | 11 690 m² | 200 m² | 2018/03/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
