Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1182 Corniche Andre Tardieu, Menton (06500) | PD | E141 | 180 m² | 2023/02/20 |
SCEA TERRE DE CITRON & CO - Permis de démolir
Active
881402812
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 04/02/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA TERRE DE CITRON & CO
SCEA TERRE DE CITRON & CO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menton.
Profil et organisation
SCEA TERRE DE CITRON & CO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 06500 à Menton.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA TERRE DE CITRON & CO
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.23Z - Culture d'agrumes
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/02/2020
Siège social
Permis de démolir de SCEA TERRE DE CITRON & CO
Activité d’urbanisme de SCEA TERRE DE CITRON & CO
SCEA TERRE DE CITRON & CO compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2023 - 20/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA TERRE DE CITRON & CO, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/02/2023 - 20/02/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA TERRE DE CITRON & CO
1 autorisation sur la période 20/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Menton.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA TERRE DE CITRON & CO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA TERRE DE CITRON & CO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DE LA SIAGNE ET DE LA VALLEE DOREE
SIREN 782622757
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
GAEC DE SAINT JEAN
SIREN 391797883
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
DOMAINE DE TOASC
SIREN 421332594
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
SCEA LES GRAVES
SIREN 498985613
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCEA DE LA SOURCE VERTE
SIREN 334471547
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
JULIEN - CLOS ST VINCENT
SIREN 391028230
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
Sources des informations sur SCEA TERRE DE CITRON & CO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA TERRE DE CITRON & CO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA TERRE DE CITRON & CO ?
SCEA TERRE DE CITRON & CO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA TERRE DE CITRON & CO ?
Le profil de SCEA TERRE DE CITRON & CO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA TERRE DE CITRON & CO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA TERRE DE CITRON & CO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA TERRE DE CITRON & CO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable