SCEA SEJOURNE - Permis de construire et DP

Active
400643888 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1995

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA SEJOURNE

SCEA SEJOURNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loiré.

Profil et organisation

SCEA SEJOURNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49440 à LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SEJOURNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SEJOURNE

Activité d’urbanisme de SCEA SEJOURNE

SCEA SEJOURNE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 30/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SEJOURNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2013 - 30/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA SEJOURNE

2 autorisations sur la période 08/01/2013 - 30/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Loiré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SEJOURNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grifferaie, Loiré (49440) PC Locaux ZM56 26 788 m² 633 m² 2017/03/30
La Grifferaie, Loiré (49440) PC Locaux ZM61, ZM59 32 045 m² 589 m² 2013/01/08

Répartition géographique des autorisations de SCEA SEJOURNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA SEJOURNE

Sources des informations sur SCEA SEJOURNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SEJOURNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SEJOURNE ?
SCEA SEJOURNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SEJOURNE ?
Le profil de SCEA SEJOURNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SEJOURNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SEJOURNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SEJOURNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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