SCEA SEIGNEUL - Permis de construire et DP

Active
352544050 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/11/1989

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA SEIGNEUL

SCEA SEIGNEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsecret-Clairefougère.

Profil et organisation

SCEA SEIGNEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61800 à MONTSECRET-CLAIREFOUGERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SEIGNEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
16/11/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SEIGNEUL

Activité d’urbanisme de SCEA SEIGNEUL

SCEA SEIGNEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 19/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SEIGNEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2014 - 19/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA SEIGNEUL

2 autorisations sur la période 15/12/2014 - 19/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montsecret-Clairefougère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SEIGNEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cahagne, Montsecret-Clairefougère (61800) PC Locaux ZD105, ZD104 24 861 m² 755 m² 2015/04/19
Langrie, Montsecret-Clairefougère (61800) PC Locaux 0B472, 0B470 220 811 m² 190 m² 2014/12/15

Répartition géographique des autorisations de SCEA SEIGNEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA SEIGNEUL

Sources des informations sur SCEA SEIGNEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SEIGNEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SEIGNEUL ?
SCEA SEIGNEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SEIGNEUL ?
Le profil de SCEA SEIGNEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SEIGNEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SEIGNEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SEIGNEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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