SCEA SEGRA - Permis de construire et DP

Active
382456101 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1977

Présentation détaillée de SCEA SEGRA

SCEA SEGRA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségry.

Profil et organisation

SCEA SEGRA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 36100 à Sainte-Fauste.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SEGRA
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SEGRA

Activité d’urbanisme de SCEA SEGRA

SCEA SEGRA compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2020 - 30/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SEGRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2020 - 30/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA SEGRA

1 autorisation sur la période 30/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ségry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SEGRA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA SEGRA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA SEGRA

Sources des informations sur SCEA SEGRA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SEGRA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SEGRA ?
SCEA SEGRA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SEGRA ?
Le profil de SCEA SEGRA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SEGRA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SEGRA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SEGRA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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