SCEA SEBILO - Permis de construire et DP

Active
449415082 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2003

Présentation détaillée de SCEA SEBILO

SCEA SEBILO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Nivillac.

Profil et organisation

SCEA SEBILO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56130 à SAINT-DOLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SEBILO
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SEBILO

Activité d’urbanisme de SCEA SEBILO

SCEA SEBILO compte 3 autorisations recensées sur la période 29/03/2019 - 17/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SEBILO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/03/2019 - 17/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCEA SEBILO

3 autorisations sur la période 29/03/2019 - 17/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Nivillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SEBILO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot N Lotissement ""Parc De Cara, Nivillac (56130) PC Logement YV902 488 m² 125 m² 2023/01/17
Rue Du Bois Beugeais, Saint-Jean-la-Poterie (56350) PC Logement AP407 600 m² 100 m² 2021/09/28
Bois Rivaux D En Haut, Saint-Dolay (56130) DP Locaux YZ188 20 023 m² 200 m² 2019/03/29

Répartition géographique des autorisations de SCEA SEBILO

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA SEBILO

Sources des informations sur SCEA SEBILO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SEBILO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SEBILO ?
SCEA SEBILO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SEBILO ?
Le profil de SCEA SEBILO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SEBILO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SEBILO concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SEBILO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides