2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA POILVERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mené.
SCEA POILVERT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22330 au Mené.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA POILVERT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2013 - 28/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA POILVERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/01/2013 - 28/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Mené.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA POILVERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vieille Lande, Le Mené (22330) | PC Locaux | AL87, AL89 | 66 016 m² | 238 m² | 2013/01/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
