SCEA POILVERT - Permis de construire et DP

Active
381566058 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA POILVERT

SCEA POILVERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mené.

Profil et organisation

SCEA POILVERT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 22330 LE MENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA POILVERT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/03/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA POILVERT

Activité d’urbanisme de SCEA POILVERT

SCEA POILVERT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2013 - 28/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA POILVERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/01/2013 - 28/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA POILVERT

2 autorisations sur la période 05/01/2013 - 28/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Le Mené.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA POILVERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Petite Vielle Lande, Le Mené (22330) PC Locaux AL87, AL89 66 016 m² 226 m² 2017/07/28
La Vieille Lande, Le Mené (22330) PC Locaux AL87, AL89 66 016 m² 238 m² 2013/01/05

Répartition géographique des autorisations de SCEA POILVERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA POILVERT

Sources des informations sur SCEA POILVERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA POILVERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA POILVERT ?
SCEA POILVERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA POILVERT ?
Le profil de SCEA POILVERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA POILVERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA POILVERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA POILVERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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