SCEA PETIT - Permis de construire et DP

Active
314973116 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1979

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA PETIT

SCEA PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villemoutiers.

Profil et organisation

SCEA PETIT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45270 à VILLEMOUTIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA PETIT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA PETIT

Activité d’urbanisme de SCEA PETIT

SCEA PETIT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2013 - 22/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PETIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2013 - 22/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA PETIT

2 autorisations sur la période 23/12/2013 - 22/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Villemoutiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PETIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Ld Le Bois Aux Moines, Villemoutiers (45270) PC Locaux ZV250, ZV249 122 338 m² 73 m² 2020/10/22
19 Le Bois Aux Moines, Villemoutiers (45270) PC Locaux ZV246 19 905 m² 462 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA PETIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA PETIT

Sources des informations sur SCEA PETIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA PETIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA PETIT ?
SCEA PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA PETIT ?
Le profil de SCEA PETIT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA PETIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA PETIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA PETIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides