SCEA MISLIN BARTH - Permis de construire et DP

Active
429638802 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA MISLIN BARTH

SCEA MISLIN BARTH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hausgauen.

Profil et organisation

SCEA MISLIN BARTH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 68130 à Hausgauen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA MISLIN BARTH
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA MISLIN BARTH

Activité d’urbanisme de SCEA MISLIN BARTH

SCEA MISLIN BARTH compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2015 - 15/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MISLIN BARTH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/06/2015 - 15/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA MISLIN BARTH

1 autorisation sur la période 15/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Hausgauen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MISLIN BARTH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA MISLIN BARTH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA MISLIN BARTH

Sources des informations sur SCEA MISLIN BARTH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA MISLIN BARTH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA MISLIN BARTH ?
SCEA MISLIN BARTH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA MISLIN BARTH ?
Le profil de SCEA MISLIN BARTH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA MISLIN BARTH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA MISLIN BARTH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA MISLIN BARTH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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