SCEA M MARCELIS - Permis de démolir

Active
415297266 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gironde (33)

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCEA M MARCELIS

SCEA M MARCELIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Estèphe.

Profil et organisation

SCEA M MARCELIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33180 à Saint-Estèphe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA M MARCELIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998

Siège social

Permis de démolir de SCEA M MARCELIS

Activité d’urbanisme de SCEA M MARCELIS

SCEA M MARCELIS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2018 - 24/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA M MARCELIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/04/2018 - 24/04/2018

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SCEA M MARCELIS

1 autorisation sur la période 24/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Estèphe.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCEA M MARCELIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA M MARCELIS

Sources des informations sur SCEA M MARCELIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA M MARCELIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA M MARCELIS ?
SCEA M MARCELIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA M MARCELIS ?
Le profil de SCEA M MARCELIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA M MARCELIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA M MARCELIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA M MARCELIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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