Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Robliniere, Bretignolles (79140) | PD | ZC32, ZC42 | — | 2022/02/16 |
SCEA LES ROBLINS - Permis de démolir
Cessée
445064835
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 10/01/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA LES ROBLINS
SCEA LES ROBLINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretignolles.
Profil et organisation
SCEA LES ROBLINS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79140 à Bretignolles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LES ROBLINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/01/2003
Siège social
Permis de démolir de SCEA LES ROBLINS
Activité d’urbanisme de SCEA LES ROBLINS
SCEA LES ROBLINS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2022 - 16/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES ROBLINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/02/2022 - 16/02/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA LES ROBLINS
1 autorisation sur la période 16/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bretignolles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA LES ROBLINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LES ROBLINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC COUTANT AND COW
SIREN 509610358
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SAUZAIE
SIREN 452302722
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
GATARD
SIREN 822170247
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
EARL VECHE
SIREN 318435096
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
BOYE ACCOUVAGE
SIREN 380305938
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC MOUILLEPAIN
SIREN 338107899
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCEA LES ROBLINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LES ROBLINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES ROBLINS ?
SCEA LES ROBLINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES ROBLINS ?
Le profil de SCEA LES ROBLINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES ROBLINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES ROBLINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES ROBLINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable