SCEA LES CHARMANTS - Permis de construire et DP

Active
429596497 Société civile d'exploitation agricole Créée le 03/02/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA LES CHARMANTS

SCEA LES CHARMANTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meyrargues.

Profil et organisation

SCEA LES CHARMANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13650 à Meyrargues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LES CHARMANTS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
03/02/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LES CHARMANTS

Activité d’urbanisme de SCEA LES CHARMANTS

SCEA LES CHARMANTS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2015 - 16/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES CHARMANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/03/2015 - 16/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LES CHARMANTS

1 autorisation sur la période 16/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Meyrargues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES CHARMANTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
305B Ch Des Charmants, Meyrargues (13650) PC Locaux G1635 — 1 826 m² 2015/03/16

Répartition géographique des autorisations de SCEA LES CHARMANTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA LES CHARMANTS

Sources des informations sur SCEA LES CHARMANTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LES CHARMANTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LES CHARMANTS ?
SCEA LES CHARMANTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LES CHARMANTS ?
Le profil de SCEA LES CHARMANTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LES CHARMANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LES CHARMANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LES CHARMANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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