SCEA LE TREUIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Charente (16)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SCEA LE TREUIL
SCEA LE TREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foussignac.
Profil et organisation
SCEA LE TREUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 16200 FOUSSIGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LE TREUIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/09/2021
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA LE TREUIL
Activité d’urbanisme de SCEA LE TREUIL
SCEA LE TREUIL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2021 - 24/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE TREUIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA LE TREUIL
1 autorisation sur la période 24/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Foussignac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE TREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Route De Jarnac, Foussignac (16200) | PC Locaux | ZK329 | 2 526 m² | 200 m² | 2022/02/24 |
Permis de démolir de SCEA LE TREUIL
1 autorisation sur la période 23/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Foussignac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 53 Route De Jarnac, Foussignac (16200) | PD | ZK329 | — | 2021/12/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA LE TREUIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LE TREUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA LE TREUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.