2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA LE PETIT CLUZEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sigoulès-et-Flaugeac.
SCEA LE PETIT CLUZEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 24240 à Sigoulès-et-Flaugeac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LE PETIT CLUZEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2015 - 21/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE PETIT CLUZEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/11/2015 - 21/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sigoulès-et-Flaugeac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE PETIT CLUZEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Cluzeau, Sigoulès-et-Flaugeac (24240) | PC Locaux | AB214 | 12 380 m² | 419 m² | 2019/10/21 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Cluzeau, Sigoulès-et-Flaugeac (24240) | PC Logement | AB4 | 2 450 m² | 341 m² | 2016/11/21 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Cluzeau, Sigoulès-et-Flaugeac (24240) | PC Locaux | AB213, AB4 | 5 340 m² | 100 m² | 2015/11/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
