2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LE MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Aubert.
SCEA LE MANOIR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50510 au Mesnil-Aubert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LE MANOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2024 - 01/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE MANOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/03/2024 - 01/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Aubert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE MANOIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Manoir, Le Mesnil-Aubert (50510) | PC Locaux | ZC132, ZC63 | 119 683 m² | 15 m² | 2024/10/01 |
| 2 Rue D'urville Le Manoir, Le Mesnil-Aubert (50510) | PC Locaux | ZC132, ZC63 | 119 683 m² | 644 m² | 2024/03/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
