SCEA LE CLOS ES ARCHERS - Permis de construire et DP

Active
852414598 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/07/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA LE CLOS ES ARCHERS

SCEA LE CLOS ES ARCHERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Iffendic.

Profil et organisation

SCEA LE CLOS ES ARCHERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35750 à Iffendic.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LE CLOS ES ARCHERS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/07/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LE CLOS ES ARCHERS

Activité d’urbanisme de SCEA LE CLOS ES ARCHERS

SCEA LE CLOS ES ARCHERS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/06/2025 - 04/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE CLOS ES ARCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/06/2025 - 04/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LE CLOS ES ARCHERS

1 autorisation sur la période 04/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Iffendic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE CLOS ES ARCHERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA LE CLOS ES ARCHERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LE CLOS ES ARCHERS

Sources des informations sur SCEA LE CLOS ES ARCHERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LE CLOS ES ARCHERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LE CLOS ES ARCHERS ?
SCEA LE CLOS ES ARCHERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LE CLOS ES ARCHERS ?
Le profil de SCEA LE CLOS ES ARCHERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LE CLOS ES ARCHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LE CLOS ES ARCHERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LE CLOS ES ARCHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides