SCEA LE BOSQ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA LE BOSQ
SCEA LE BOSQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montauban-de-Bretagne.
Profil et organisation
SCEA LE BOSQ est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35360 à MONTAUBAN-DE-BRETAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LE BOSQ
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2010
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA LE BOSQ
Activité d’urbanisme de SCEA LE BOSQ
SCEA LE BOSQ compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2013 - 17/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LE BOSQ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA LE BOSQ
1 autorisation sur la période 17/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban-de-Bretagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LE BOSQ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bosq, Montauban-de-Bretagne (35360) | PC Locaux | H490, H491 | 15 710 m² | 916 m² | 2013/08/17 |
Permis de démolir de SCEA LE BOSQ
1 autorisation sur la période 27/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban-de-Bretagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Lande Josse, Montauban-de-Bretagne (35360) | PD | H1185 | — | 2013/04/27 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA LE BOSQ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LE BOSQ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA LE BOSQ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.