SCEA LA VILLE BRET - Permis de construire et DP

Active
498785401 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA LA VILLE BRET

SCEA LA VILLE BRET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jouan-de-l'Isle.

Profil et organisation

SCEA LA VILLE BRET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22350 à Saint-Jouan-de-l'Isle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA LA VILLE BRET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA LA VILLE BRET

Activité d’urbanisme de SCEA LA VILLE BRET

SCEA LA VILLE BRET compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2025 - 07/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA VILLE BRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2025 - 07/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA LA VILLE BRET

1 autorisation sur la période 07/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jouan-de-l'Isle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA VILLE BRET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA LA VILLE BRET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA LA VILLE BRET

Sources des informations sur SCEA LA VILLE BRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA LA VILLE BRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA VILLE BRET ?
SCEA LA VILLE BRET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA VILLE BRET ?
Le profil de SCEA LA VILLE BRET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA VILLE BRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA VILLE BRET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA VILLE BRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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