Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Vault De Grenier, Cherveux (79410) | PD | ZC70, ZC66 | — | 2013/09/12 |
SCEA LA KOP - Permis de démolir
Active
753924802
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 30/08/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA LA KOP
SCEA LA KOP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cherveux.
Profil et organisation
SCEA LA KOP est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79410 à Cherveux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LA KOP
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/08/2012
Siège social
Permis de démolir de SCEA LA KOP
Activité d’urbanisme de SCEA LA KOP
SCEA LA KOP compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2013 - 12/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA KOP, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/09/2013 - 12/09/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA LA KOP
1 autorisation sur la période 12/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cherveux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCEA LA KOP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LA KOP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA GABARD
SIREN 412613242
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUCHARD
SIREN 383877560
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
LIGNER
SIREN 518171897
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
E.A.R.L. RIPAUD HORTICULTURE
SIREN 501576029
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA BOISSINOT DANIEL
SIREN 403885122
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL BONNET
SIREN 520547316
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur SCEA LA KOP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA LA KOP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA LA KOP ?
SCEA LA KOP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA LA KOP ?
Le profil de SCEA LA KOP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA LA KOP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA LA KOP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA LA KOP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable