2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCEA LA FRAISERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pornic.
SCEA LA FRAISERAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44210 à Pornic.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LA FRAISERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 17/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LA FRAISERAIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pornic. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LA FRAISERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'herberdiere, Pornic (44210) | PC Logement | WD28 | 52 841 m² | 107 m² | 2013/03/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pornic. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pornic (44210) | PA | — | — | 2022/10/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
