2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA JEAN-FRANCOIS LEVREL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montauban-de-Bretagne.
SCEA JEAN-FRANCOIS LEVREL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35360 à Montauban-de-Bretagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA JEAN-FRANCOIS LEVREL compte 3 autorisations recensées sur la période 10/12/2016 - 24/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA JEAN-FRANCOIS LEVREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/12/2016 - 24/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montauban-de-Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA JEAN-FRANCOIS LEVREL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pungeoir, Montauban-de-Bretagne (35360) | PC Locaux | ZM253 | 20 990 m² | 40 m² | 2022/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Suaie, Montauban-de-Bretagne (35360) | PC Locaux | ZM250, ZM261 | 171 699 m² | 26 m² | 2021/07/26 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pungeoir, Montauban-de-Bretagne (35360) | PC Locaux | ZM30, ZM31 | 156 300 m² | 22 160 m² | 2016/12/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
