2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SCEA HARAS DE COLLEVILLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Torquesne.
SCEA HARAS DE COLLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14950 à Saint-Pierre-Azif.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA HARAS DE COLLEVILLE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/01/2016 - 14/03/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HARAS DE COLLEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/01/2016 - 14/03/2022, réparties dans 3 communes, principalement au Torquesne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA HARAS DE COLLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Malis, Le Torquesne (14130) | PC Locaux | B12, B158 | 327 532 m² | 84 m² | 2017/08/28 |
| Les Malis, Le Torquesne (14130) | PC Mixte | B12, B158 | 327 532 m² | 588 m² | 2017/08/28 |
| Les Malis, Le Torquesne (14130) | PC Locaux | B12, B158 | 327 532 m² | 751 m² | 2017/06/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
