2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA GRAND MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gigney.
SCEA GRAND MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 88390 à Gigney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA GRAND MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2019 - 07/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA GRAND MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2019 - 07/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gigney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA GRAND MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos, Gigney (88390) | PC Locaux | B599, B600 | 17 216 m² | 336 m² | 2019/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
