2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA GRAMEYER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chamonix-Mont-Blanc.
SCEA GRAMEYER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA GRAMEYER compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 11/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA GRAMEYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/05/2014 - 11/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Chamonix-Mont-Blanc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA GRAMEYER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Chateau Bas, Vernègues (13116) | PC Locaux | B1405 | 4 000 m² | 297 m² | 2021/05/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 2 régions
Chamonix-Mont-Blanc
1 autorisation
Mallemort
1 autorisation
Sénas
1 autorisation
Vernègues
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
