SCEA GRAMEYER - Permis de construire et DP

Active
437611312 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2001

Infos clés

Présentation détaillée de SCEA GRAMEYER

SCEA GRAMEYER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chamonix-Mont-Blanc.

Profil et organisation

SCEA GRAMEYER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13370 à MALLEMORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA GRAMEYER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA GRAMEYER

Activité d’urbanisme de SCEA GRAMEYER

SCEA GRAMEYER compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 11/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA GRAMEYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/05/2014 - 11/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCEA GRAMEYER

4 autorisations sur la période 19/05/2014 - 11/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Chamonix-Mont-Blanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA GRAMEYER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Mejans - Route De Mall, Sénas (13560) PC Locaux BL6, BO41 57 681 m² 17 116 m² 2023/05/11
Rte Du Chateau Bas, Vernègues (13116) PC Locaux B1405 4 000 m² 297 m² 2021/05/27
Grameyer, Mallemort (13370) PC Locaux F1539, F804 139 521 m² 9 841 m² 2015/05/29
206 Rue Du Docteur Paccard, Chamonix-Mont-Blanc (74400) PC Locaux G3408, G5196 1 330 m² 74 m² 2014/05/19

Répartition géographique des autorisations de SCEA GRAMEYER

Demandeurs comparables à SCEA GRAMEYER

Sources des informations sur SCEA GRAMEYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA GRAMEYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA GRAMEYER ?
SCEA GRAMEYER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA GRAMEYER ?
Le profil de SCEA GRAMEYER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA GRAMEYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA GRAMEYER concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA GRAMEYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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