SCEA FROGER - Permis de construire et DP

Active
438796534 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA FROGER

SCEA FROGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sacey.

Profil et organisation

SCEA FROGER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50170 à SACEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA FROGER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/09/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA FROGER

Activité d’urbanisme de SCEA FROGER

SCEA FROGER compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 20/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FROGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2013 - 20/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA FROGER

2 autorisations sur la période 25/09/2013 - 20/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sacey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FROGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Charruel, Sacey (50170) PC Locaux ZP72, ZP55 315 m² 2025/01/20
1 Rue Charuel, Sacey (50170) PC Locaux ZP98, ZP72 185 445 m² 1 023 m² 2013/09/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA FROGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA FROGER

Sources des informations sur SCEA FROGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA FROGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FROGER ?
SCEA FROGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FROGER ?
Le profil de SCEA FROGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FROGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FROGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FROGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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