Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Du Champ De Foire, Le Barp (33114) | PD | BI172 | — | 2014/01/17 |
SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD - Permis de démolir
Active
437520166
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/04/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Barp.
Profil et organisation
SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33114 au Barp.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2001
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
Activité d’urbanisme de SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2014 - 17/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/01/2014 - 17/01/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
1 autorisation sur la période 17/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Barp.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LA FERME DES LOISIRS
SIREN 343025151
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SA LE LAY
SIREN 378311377
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DULEAU
SIREN 415297357
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC RECONNU DES MERVEILLEAUX
SIREN 351688205
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCEA ROCHAT
SIREN 408054302
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCEA DU BOIS MAJOU
SIREN 415296151
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD ?
SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD ?
Le profil de SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA FAISANDERIE DU PUITS DE GAILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable