SCEA FACON DEROSIAUX - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Pas-de-Calais (62)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA FACON DEROSIAUX
SCEA FACON DEROSIAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ham-en-Artois.
Profil et organisation
SCEA FACON DEROSIAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 62190 HAM-EN-ARTOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA FACON DEROSIAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2005
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA FACON DEROSIAUX
Activité d’urbanisme de SCEA FACON DEROSIAUX
SCEA FACON DEROSIAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 24/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA FACON DEROSIAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA FACON DEROSIAUX
2 autorisations sur la période 23/01/2013 - 24/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ham-en-Artois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA FACON DEROSIAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Berguette, Ham-en-Artois (62190) | PC Logement | AB281 | 1 103 m² | 118 m² | 2015/07/24 |
| 1 Rue De Berguette, Ham-en-Artois (62190) | PC Locaux | A169, A170 | 9 600 m² | 637 m² | 2013/01/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA FACON DEROSIAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA FACON DEROSIAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA FACON DEROSIAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.