SCEA ETC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA ETC
SCEA ETC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaugiron.
Profil et organisation
SCEA ETC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35410 à CHATEAUGIRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA ETC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/07/2003
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA ETC
Activité d’urbanisme de SCEA ETC
SCEA ETC compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2014 - 10/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ETC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA ETC
2 autorisations sur la période 25/03/2014 - 10/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaugiron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ETC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Hazais, Châteaugiron (35410) | PC Locaux | ZC75, ZC86 | 72 512 m² | 876 m² | 2015/01/10 |
| La Hazais, Châteaugiron (35410) | PC Logement | ZC75, ZC86 | 335 m² | 98 m² | 2014/03/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA ETC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA ETC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA ETC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.